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Adama Diomande

Adama Diomande

Président de l'Association pour la défense des libertés.

URL du site internet: http://www.addl-association.info

MISE AU POINT DE L’ASSEMBLEE NATIONALE APRÈS LES ÉLUCUBRATIONS D’INTERNAUTES EN MAL DE SENSATIONS FORTES

LE CAMEROUNAIS « L'Honorable  Roger Nkodo Dang en a décidé a fait prêter serment aux 2 sénateurs ivoiriens, le lundi 06 mai 2019, sans que leurs dossiers n’aient été endossés par la commission permanente des règlements, en charge de l’accréditation des candidatures ».

MISE AU POINT DE L’ASSEMBLEE NATIONALE APRÈS LES ÉLUCUBRATIONS D’INTERNAUTES EN MAL DE SENSATIONS FORTES « PARLEMENT PANAFRICAIN ET SITUATION DE LA DÉLÉGATION DE LA CÔTE D'IVOIRE A LA CEDEAO ». 

Depuis quelques jours, certains journaux titrent sur un supposé malaise au sein de la délégation de la Côte d'Ivoire au Parlement Panafricain (PAP) en Afrique du Sud, et au Parlement de la CEDEAO à Abuja.::::: Ce qui est lu dans la presse et les réseaux sociaux, fait croire que cette situation serait le fait du Président de l'Assemblée Nationale de notre pays, Monsieur Amadou Soumahoro. Il faut retenir ceci ://// - Concernant le Parlement Panafricain en Afrique du Sud A l'instar des 54 pays siégeant au PAP, la Côte d'Ivoire doit y être représentée par 5 parlementaires.

La Côte d'Ivoire qui n'avait pas encore de Sénat, y a toujours été représentée, depuis 2012, par 5 députés qui y ont déjà prêté serment (1 en mars 2017 et 4 en mai 2018). Ceux-ci ont donc été invités, le 16 mars 2019, conformément aux dispositions réglementaires du PAP, à participer à la présente session ordinaire.

Une fois en Afrique du Sud, la délégation a été informée que 2 sénateurs ont été désignés par le Sénat, sur invitation du Président du PAP, créant de ce fait une surreprésentation de la Cote d’Ivoire.

A la réunion du bureau du PAP, le samedi 4 mai 2019, le Secrétariat a suggéré au Président PAP de référer aux textes et à la jurisprudence en la matière.

En effet, quelques années auparavant, le Cameroun et le Kenya avaient connu une situation similaire et donc conformément au Règlement, le PAP a demandé aux membres du Senat de participer à la session en tant qu'observateurs.

Le président du PAP, l'Honorable Roger Nkodo Dang en a décidé autrement, il a fait prêter serment aux 2 sénateurs ivoiriens, le lundi 06 mai 2019, sans que leurs dossiers n’aient été endossés par la commission permanente des règlements, en charge de l’accréditation des candidatures.

Le mardi 07 mai 2019, lors de la séance plénière, les députés du PAP ont dénoncé ladite prestation de serment et ont purement et simplement demandé son invalidation, car elle viole les textes de l'institution et ignore la jurisprudence. La plénière a adopté cette décision. Le jeudi 09 mai 2019, la plénière ayant constaté la présence desdits sénateurs ivoiriens dans l'hémicycle, n’a pas validé leur participation aux travaux.

Au regard donc de ces faits, nous infirmons toutes les allégations à l'encontre du Président de l'Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire, M. Amadou SOUMAHORO, qui n'est ni de près ni de loin lié à cette affaire. Le PAP, en tant qu'organe de l'Union Africaine, est une institution indépendante qui siège et prend ses décisions, en toute liberté, la plénière étant souveraine. Il est à préciser que, contrairement aux écrits de certains médias et presses en ligne, la délégation de la Côte d'Ivoire n'a, à aucun moment demandé au PAP de désigner 3 députés sur les 5 présents pour occuper les sièges du pays. Cela aurait été une immixtion inacceptable et une violation flagrante du règlement intérieur de l'institution. -

Concernant le Parlement de la CEDEAO à Abuja 

Le Parlement ivoirien est représenté au Parlement de la CEDEAO par une délégation de 7 Députés qui y ont prêté serment en février 2016 et en mars 2019 au titre de la présente législature qui court jusqu’à la fin de cette année 2019 (Article 18.2, de l’acte additionnel). Avant le terme de la législature, les Parlements nationaux, membres du Parlement de la CEDEAO sont autorisés à désigner par avance et à communiquer au Secrétariat dudit Parlement, la liste de leurs membres devant siéger au cours de la prochaine législature 2020 – 2024. Ces désignations se font dans la dernière année de la législature.

C’est donc conformément aux dispositions des textes règlementaires régissant le Parlement de la CEDEAO que l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire a déféré à cette exigence en désignant ses députés devant siéger lors de la Prochaine législature.

Au nombre des députés désignés, figurent des députés dont le mandat au Parlement de la CEDEAO est renouvelé, c’est le cas de 5 députés, et des députés nouvellement désignés, 2 en l’occurrence, en remplacement de deux anciens membres de ce Parlement, ceci en parfaite conformité avec les dispositions régissant aussi bien l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire que le Parlement de la CEDEAO.

Le courrier de l’Assemblée Nationale de CI est parti deux mois plus tôt. Les deux Présidents se sont parlés ils se sont compris. Le courrier réponse de la CDEAO qui circule dans la presse et les réseaux sociaux, qui serait adressé au Président de l’Assemblée Nationale de Côte d’Ivoire n’est jamais arrivé à l’Assemblée Nationale. Pour l’Assemblée Nationale ce courrier n’existe pas. Le registre du service courrier en fait foi.

L’Assemblée Nationale de Côte d’Ivoire est la deuxième Institution de notre pays, le Parlement de la CDEAO est une institution importante de la sous-région. A ce niveau de représentation, il existe des canaux officiels de transmission de correspondance.

L’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire demande aux médias de faire preuve d'équité, de responsabilité et de professionnalisme dans la recherche et dans le traitement de l'information, afin d'éviter de telles allégations qui ternissent l'image de nos institutions et de notre pays, la Côte d'Ivoire.

Fait à Abidjan, le 12 Mai 2019 L’Assemblée Nationale de Côte d’Ivoire

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CIV / Juste un rappel pour rafraîchir notre mémoire et informer la jeune génération. il ne se passa pas de jour sans que des rumeurs agrémentaient cette atmosphère insupportable annonçant tantôt la fuite de tel ou de tel baron du PDCI du pays.

Le vieux était vraiment angoissé face à cette fronde bien organisée. Le Président Houphouët avait une dernière carte… Cette carte était Mr Alassane OUATTARA âgé de 48 ans que Levy NIAMKE à présenter comme le gentleman des institutions internationales des finances qui avait remplacé feu le gouverneur Aboulaye Fadiga à la BCEAO. 

Par / Dr DIOMANDE Mamadou 

Après la visite de son Excellence Mr Alassane OUATTARA au vieux Aboulaye DIALLO, un souvenir d'un après-midi du mois de février 1990 m'est venu à l'esprit. Après une journée de trouble dans toute la ville d'Abidjan, la RTI annonça une édition spécial à 20H.

Il faut dire que la rue était desserte et les bureaux étaient fermés ainsi que les commerces. Tous les plans de redressements économiques pour faire face à la crise consécutive à l'application des programmes d'ajustements structurelles avaient été refusés par les syndicats, les populations et les leaders politiques. Le Président Houphouet avait le dos au mur, il ne se passa pas de jour sans que des rumeurs agrémentaient cette atmosphère insupportable annonçant tantôt la fuite de tel ou de tel baron du PDCI du pays. 

De la cité Mermoz où j'y étais, on sentait l'angoisse partout à cocody et même on la sentait chez le Président Houphouet qui essayait toutes les stratégies afin de calmer la rue mais n'y parvenait pas.

Le vieux était vraiment angoissé face à cette fronde bien organisée. C'est au cours de ce journal spécial de 20h, animé par Mr Levy NIAMKE, que nous avions vu la dernière carte du Président Houphouet pour calmer la rue et finir ses vieux jours dans l'honneur. 

Cette carte était Mr Alassane OUATTARA âgé de 48 ans que Levy NIAMKE a présenté comme le gentleman des institutions internationales des finances qui avait remplacé feu le gouverneur Aboulaye Fadiga à la BCEAO.

Il venait d'être nommé comme le Président de la commission interministérielle et ensuite comme le premier ministre avec plein pouvoir. Sa mission était de remettre le pays sur les rails et de créer la confiance non seulement entre le pays et les bailleurs de fond mais aussi de calmer la fronde sociale. Au cours de cette interview, Alassane OUATTARA dans son plan, annonça qu'il ne fera pas de réduction des salaires mais va réduire le train de vie de l'État, revoir la politique de fiscalité et assainir les finances publiques.

Il finit par demander et obtenir 100 jours de trêves au Syndicat et aux leaders politiques afin de pouvoir voir les premieres retombées de son plan. Cette sortie du joker du Président Houphouet a eu pour effet de désamorcer toutes les tensions dans le pays. 

Nous étions tous content de voir un homme de telle envergure, élégant et ayant les mains propres car n'étant pas mené à des de tourments et des surfacturations. Le gentleman des finances a su trouver des mots forts pour faire fédérer beaucoup de monde autour de son plan.

Il était le seul à aller au charbon pendant que certains barons du PDCI rasaient le mur ou s'apprêtaient à fuir le pays.

Du coup, Alassane OUATTARA va être dans le viseur non seulement de certains barons du PDCI pour les avoir fait réduire leurs trains de vie et les mettre en règle vis à vis des impôts mais aussi des frondeurs qui voyaient leur rêve de voir le vieux Houphouet fuir le pouvoir s'annuler.

Le Premier ministre Alassane OUATTARA était la fierté du président Houphouet car il était son dernier Rampart à parti de 1990.

Le vieux ne pouvait pas aller au lit sans entendre sa voix. Il était l'une des rares personnes que le vieux recevait et écoutait sans rendez-vous car il était vraiment son bouclier.

Il a évité au vieux de partir dans la honte. Si le Président Houphouet est mort au pouvoir c'est grâce au Premier ministre Alassane OUATTARA car personne ne pouvait sauver le vieux de cette fronde bien organisée de 1990. Alassane OUATTARA est celui qui a honoré le président Houphouet et continu de l'honorer en faisant respecter sa ville natale, Yamoussokro.

Le Premier ministre Alassane OUATTARA était l'espoir du Président Félix Houphouet BOIGNY. Juste un rappel pour rafraîchir notre mémoire et informer la jeune génération.

Dr DIOMANDE Mamadou

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Du bon usage des mots : y a-t-il eu génocide du « peuple WÊ » ? Cette thèse n’a pas laissé de marbre la Ministre Anne OULOTO / Par : Mamadou MEITE Docteur en droit

« Madame Simone GBAGBO, qualifiait, de but en blanc, les violations massives des droits de l’homme, commises dans la région de l’ouest, pendant le conflit armé non international de 2010-2011, de génocide du peuple WÊ. Cette thèse n’a pas laissé́ de marbre la Ministre Anne OULOTO, … 

Par / Mamadou MEITE Docteur en droit Assistant à l’Université Félix Houphouët-Boigny 

Dans son essai, L’homme révolté, Albert CAMUS affirmait ce qui suit : « La logique du révolté est de vouloir servir la justice pour ne pas ajouter à l’injustice de la condition, de s’efforcer au langage clair pour ne pas épaissir le mensonge universel (...). Cet impératif catégorique, posé par CAMUS et puisé dans le kantisme, doit nous servir de boussole dans l’appréhension que nous nous faisons des réalités factuelles tragiques et complexes.

Venant au fait, dans une sortie récente, l’ancienne Première Dame de la République, Madame Simone GBAGBO, qualifiait, de but en blanc, les violations massives des droits de l’homme, commises dans la région de l’ouest, pendant le conflit armé non international de 2010-2011, de génocide du peuple WÊ. Cette thèse n’a pas laissé de marbre la Ministre Anne OULOTO, car elle semble avoir affirmé, en réplique, « qu’il n’y a pas eu de génocide WÊ, mais plutôt des tueries massives ». Une telle opposition de thèses de nos deux responsables politiques appelle de rapides observations. 

En premier lieu, il convient de préciser qu’il n’existe pas de peuple WÊ. Notre Constitution, qui demeure notre seul contrat social, ne connait qu’un seul peuple : le peuple de Côte d’Ivoire. En second lieu, les massacres tirés du conflit armé post-électoral relèvent de faits incontestables. Cela est si vrai que selon la Commission d’enquête internationale et indépendante, mise en place par le Conseil des droits de l’homme le 25 mars 2011, lesdits massacres ont fait de nombreuses victimes dans les régions de l’ouest, du sud-ouest et d’Abidjan. 

En l’espèce, il s’agit de s’intéresser à la question de savoir si les violations massives des droits de l’homme perpétrées à l’ouest peuvent être qualifiées de génocide. Là-dessus, on a entendu beaucoup de choses déterminées, essentiellement, par des constructions politiques ou simplement idéologiques qui, par la subjectivité qui les caractérise, n’appréhendent guère, ce faisant, la qualification juridique des massacres du grand ouest. Cette liberté prise avec la rigueur juridique, quoique déconcertante, n’en demeure pas moins récurrente dans les discours politiques, car comme l’écrivait le regretté Professeur Anthony d’AMATO, le génocide est une notion prisée des journalistes, en ce qu’elle donne une dimension sensationnelle à leurs écrits. Cette remarque d’Anthony d’AMATO pourrait servir, également, à caractériser les postures hâtives de certains de nos responsables politiques. 

Rappelons que la notion de génocide a été utilisée, pour la première fois, en novembre 1944, par l’avocat Raphaël LEMKIN dans son ouvrage Axis Rule in Occupied Europe : Laws of Occupation, Analysis of Government, Proposals for Redress. La force éthique et l’humanisme de ce juriste polonais ont été, tellement, déterminants dans l’adoption de la Convention pour la prévention et la répression du génocide, en date du 9 décembre 1948, que Samantha POWER, l’ancienne ambassadrice américaine aux Nations Unies, qualifiait ladite Convention, qui fait désormais partie du droit international coutumier, de « Loi Lemkin » dans son ouvrage « A Problem of Hell. America and the Age of Genocide », pour lequel elle a obtenu le prix Putlizer en 2002. Ici, pour ce qui nous intéresse, il suffit d’invoquer l’article 2 de ladite Convention pour définir le génocide. Cet article dispose comme suit : « Dans la présente Convention le génocide s’entend de l’un quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, ou tout en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel : 

a) Meurtres des membres du groupe ; b) Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale du groupe ;

c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique ;

d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;

e) Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe ».

Aux termes de l’article précité, la notion de génocide comprend une dimension matérielle (actus reus) et une dimension intentionnelle (mens rea). La première dimension fait référence aux actes matériels infractionnels : meurtres de membres du groupe, atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale du groupe, soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique, transfert forcé d’enfants du groupe à un groupe. Cette dimension constitue la première condition pour que le génocide soit établi. À l’ouest du pays, il est incontestable qu’il y a eu, malheureusement, des meurtres et des atteintes graves à l’intégrité physique ou mentale des membres du groupe WÊ.

Mais cela suffit-il à qualifier ces actes de génocide ?

Certainement pas. En effet, pour que lesdits actes, constitutifs de l’actus reus, puissent être qualifiés d’actes génocidaires, il est impératif que l’élément intentionnel (mens rea), qui est la deuxième condition de caractérisation du crime génocidaire, existe.

Les juristes qualifient cet élément intentionnel, en matière de génocide, de dol spécial. À fin d’explicitation, il suffit de reprendre, à notre compte, un passage pertinent du jugement Jean-Paul AKAYESU, en date du 2 septembre 1998, rendu par le Tribunal pénal pour le Rwanda (ci-après, TPIR) : « La deuxième condition est que ces meurtres et atteintes graves à l’intégrité physique aient été commis dans l’intention de détruire, en tout ou partie, un groupe particulier ciblé comme tel ». Ainsi, pour que le génocide soit établi, il est impératif que les actes matériels aient, spécifiquement, eu pour objet d’attenter à la vie et à l’intégrité physique voire mentale des personnes, en raison même de leur appartenance réelle ou supposée à un groupe déterminé. À cet effet, le TPIR précisait la portée de cette deuxième condition en ces termes : 

« Aussi, la victime de l’acte est choisie non pas en fonction de son identité individuelle, mais bien en raison de son appartenance nationale, ethnique ou raciale ou religieuse ». Dans le cas des violations massives des droits de l’homme constatées dans l’ouest du pays, aucune preuve ne vient attester de ce que les WÊ aient été visés comme tels en tant que groupe. À tout le moins, il appartiendra, exclusivement, à une juridiction ou quasi-juridiction compétente de faire ressortir cette infraction intentionnelle visant spécifiquement ce groupe ethnique aux fins de qualifier les massacres dont il a été victime de génocide. En attendant, il n’appartient ni aux hommes politiques ni aux journalistes de se hâter pour, finalement, mal nommer les choses au risque d’ajouter aux malheurs, déjà vécus par les WÊ et autres groupes ethniques, que la République n’aimerait plus revivre.

Mamadou MEITE Docteur en droit Assistant à l’Université Félix Houphouët-Boigny

Chercheur associé au Centre de droit international de l’Université Paris Nanterre.

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L’auteur du post sur le Ministre Ally Coulibaly et la pompe hydraulique de Niéméné en comparution publique |

Ce matin, au moment où vous lisez ces lignes, le village de Niéméné est réuni sur la place du village pour une audition publique portant sur l’implication d’Ally Coulibaly, ministre de l’Intégration Africaine et des Ivoiriens de l’Extérieur, fils de cette localité, dans une histoire de pompe hydraulique. 

Le coupable est connu. Il est en ce moment en « comparution » publique devant la communauté villageoise de Niéméné, chef-lieu de sous-préfecture dans le département de Dabakala (région du Hambol). Ce jeune a fait des images dans une enceinte privée mais diffusé de fausses informations qui mettent le village dans une difficile posture. De quoi s’agit-il ? Les réseaux sociaux évoquent une pompe que le ministre Ally Coulibaly aurait fait démonter autour d’une histoire politique relative à la visite de Guillaume Soro qui était en tournée politique dans le département. 

Selon les activistes des réseaux sociaux, qui se sont assignés pour mission de peindre en noir Ally Coulibaly, et jeter le discrédit sur le pouvoir Ouattara, le cadre du RHDP qu’est le ministre aurait exigé une « déclaration » à ses parents, se désolidarisant de Guillaume Soro. Pôleafrique.info a joint le chef de village, Patrice Fofana pour être situé sur cette affaire qui prend d’autres proportions. 

Ainsi, ce matin, le chef de village a confié n’avoir pas les informations entières. « Au départ, je ne savais de quelle pompe il s’agissait. Il y a deux pompes ici au village, une réalisée par le ministre dans sa résidence et l’autre sur la route de Djinguesso. Un jeune est venu m’informer que la manche de la pompe a été emportée. Ce cas s’était déjà produit. J’ai donc informé les Sages. Hier, j’ai vu sur les réseaux sociaux cette information.

Nous n’avons jamais eu de rencontre avec le ministre sur ce point. Il a construit sa pompe à domicile. C’est la manche de cette pompe qui a été emportée pour réparation. Mais, l’autre pompe est fonctionnelle. Le sous-préfet m’a demandé ce qui se passe, je lui ai répondu ne pas en savoir plus. Aussi, ce matin, ai-je convoqué la population entière pour des échanges. Celui qui a fait le post est connu, il va s’expliquer. Peut-être a-t-il eu une discussion avec le ministre, il nous le dira. Je suis dépassé » a confié à Pôleafrique.info Patrice Fofana, le chef de village de Niéméné. Guillaume Soro, président du Comité Politique effectue une tournée politique dans la région du Hambol. Il a débuté cette tournée par le département de Dabakala avant de s’attaquer à celui de Niakara actuellement. Il doit arriver à Katiola ce vendredi pour des entretiens privés avant une concertation avec ses lieutenants, présidents des mouvements de soutien, samedi. Sûr qu’il animera un meeting dans la capitale de la poterie.

Les populations, accueillantes dans la pure tradition africaine, l’ont reçu et écouté sans écueil. Il distille son message sans anicroche. Là où des individus attendaient le pouvoir pour lui faire des difficultés, l’ex-président de l’Assemblée Nationale, circule, et rencontre la population. C’est pourquoi, cette histoire de pompe hydraulique démontée a surpris plus d’un. Dans l’après-midi, Pôleafrique.info donnera les conclusions de l’audition publique de l’auteur du post, entendu par la chefferie et la communauté villageoise en ce moment.

Par : Adam’s Régis SOUAGA Source http://www.poleafrique.info

 

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